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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPPI LANDMANN
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CUVEE HORS LA LOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE HORS LA LOI
SEPPI LANDMANN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3011347
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2010

Présentation de la marque CUVEE HORS LA LOI

Déposée le 28 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPPI LANDMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE HORS LA LOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPPI LANDMANN domicilié(e) 20, rue de la Vallée, 68570 SOULTZMATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 578 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPPI LANDMANN (S.A.R.L.) - France.

La marque CUVEE HORS LA LOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE HORS LA LOI est expirée depuis le 28 février 2010.

SEPPI LANDMANN a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN DES DELICES , SEPPI LANDMANN , SEPPI , SABOT DE VENUS , CLOS DES PAIENS , RONCES SANS EPINES


SEPPI LANDMANN (S.A.R.L.) - 20, rue de la Vallée, 68570 SOULTZMATT - France - SIREN 349578187


SEPPI LANDMANN (S.A.R.L.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières), eaux de vie, vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Crémant d'Alsace.